decisions.ch - Schweizer kennzeichenrechtliche Entscheide
  Vorliegen verneint      
ältere Marke / jüngeres Zeichen Produkte / Produkte Instanz Kernaussage Fundstelle
ZZ / Z-BRAND Kleider (Kl.25), Kopfbedeckungen (Kl.25), Schuhwaren (Kl.25) / Kleider (Kl.25), Kopfbedeckungen (Kl.25), Schuhwaren (Kl.25) BVGer

En l'occurrence, la marque opposante est enregistrée sous la forme d'une représentation graphique de la seule lettre "Z". Au vu de ce qui précède, il y a lieu de considérer que la lettre "Z" isolée est un signe élémentaire dépourvu de force distinctive qui appartient au domaine public. Il ne ressort pas du dossier que le signe "Z" se soit imposé comme marque dans le commerce pour les produits revendiqués et qu'il renvoie à une entreprise déterminée. Il convient de ce fait d'admettre que ladite lettre "Z" ne peut être protégée au titre de marque et que, par voie de conséquence, elle peut être utilisée par des concurrents.

La marque opposante est une marque figurative formée de la lettre "Z" et de son miroir. En tant qu'elle n'est pas particulièrement imaginative, il sied d'admettre que la marque "Z" revêt une force distinctive faible et bénéficie dès lors d'un champ de protection très restreint. Partant, tel qu'exposé ci-dessus, des différences plus modestes suffiront à créer une distinction suffisante entre les marques en présence.

[Der Schutzbereich der Marke "ZZ" (fig.) erstreckt sich nicht auf den Einzelbuchstaben Z.]

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BVGer vom 09.03.2009, B-3512/2008